Cette question d'une nouvelle noblesse préoccupait alors beaucoup la cour. Le gouvernement avait commencé par soumettre au Corps législatif un projet de loi punissant d'une amende et d'un emprisonnement toute personne convaincue de s'être attribué sans droit un titre nobiliaire quelconque. Il s'agissait de donner une sanction aux anciens titres et de préparer ainsi la création de titres nouveaux. Ce projet de loi avait soulevé à la Chambre une discussion passionnée ; des députés, très dévoués à l'Empire, s'étaient écriés qu'une noblesse ne pouvait exister dans un Etat démocratique ; et, lors du vote, vingt-trois voix venaient de se prononcer contre le projet. Cependant, l'empereur caressait son rêve. C'était lui qui avait indiqué au garde des Sceaux tout un vaste plan.