Son Excellence Eugène Rougon

Son Excellence Eugène Rougon (paragraphe n°2261)

Chapitre XI

" Le titre de comte sera concédé après cinq ans d'exercice dans leurs fonctions ou dignités, ou après avoir été nommés par nous grands-croix de la Légion d'honneur : à nos ministres et aux membres de notre conseil privé ; aux cardinaux, aux maréchaux, aux amiraux et aux sénateurs ; à nos ambassadeurs et aux généraux de division ayant commandé en chef. "

?>